Introduction
Art en lignes est un site pédagogique suisse, gratuit et à but non lucratif
destiné aux enseignants, aux élèves et aux personnes intéressées par l’histoire de l’art.
Éditeur et responsable du site
Christophe Roux
Créateur et administrateur du site Art en lignes
Hébergement
Le site est hébergé par la société Infomaniak Network SA, hébergeur web basé en Suisse.
Reproductions d'œuvres
Il convient de distinguer les œuvres d'artistes morts depuis plus de 70 ans avec celles
d'artistes morts depuis moins de 70 ans ou toujours vivants.
- Pour les artistes décédés depuis plus de 70 ans, les œuvres appartiennent en principe au
domaine public. Leur reproduction est généralement autorisée conformément aux règles
internationales du droit d’auteur.
- Pour les artistes morts depuis moins de 70 ans ou toujours vivants, la
reproduction d’œuvres est en principe
protégée par le droit d’auteur. Toutefois, dans certains cas,
Art en lignes présente des œuvres dans un contexte pédagogique, en
s’appuyant sur les dispositions de la loi fédérale sur le droit d’auteur (LDA) du
9 octobre 1992 relatives à l’utilisation d’œuvres à des fins d’enseignement (chapitre 5, art. 19).
- Si un ayant droit estime qu’un contenu publié sur ce site porte atteinte à ses droits,
il peut contacter l’éditeur du site afin que le contenu concerné soit examiné et, si nécessaire,
modifié ou retiré.
Musiques
La totalité des musiques accompagnant les diaporamas de Art en lignes
est conforme aux règles relatives aux droits d’auteur.
Les musiques utilisées sont :
- soit issues du domaine public (par exemple via Musopen)
- soit utilisées dans le cadre de licences acquises légalement sur des plateformes spécialisées
(par exemple Jamendo)
L'utilisation de ces musiques respecte les directives de
SUISA, l’organisme suisse chargé
de la gestion des droits d’auteur musicaux.
À la fin de chaque diaporama figure une diapositive indiquant le
crédit musical (numéro de licence ou indication de domaine public).
Textes
Les textes figurant sur Art en lignes, en particulier les lectures avec leurs questionnaires,
les propositions d’écriture, les exercices et les jeux pédagogiques sont des
productions originales réalisées pour ce site.
Ces contenus peuvent être utilisés librement dans un cadre pédagogique, dans les conditions
indiquées ci-dessous.
Copyright
Comme mentionné dans l'introduction, Art en lignes est un site
gratuit, pédagogique et à but non lucratif.
Son objectif est de permettre aux enseignants et à leurs élèves d’utiliser librement les ressources
proposées afin de favoriser l’apprentissage de l’histoire de l’art.
Les contenus du site peuvent être utilisés gratuitement à trois conditions :
1. La mention © Art en lignes doit figurer sur le document utilisé.
2. Votre démarche doit être à but pédagogique.
3. Votre démarche doit être à but non lucratif.
Responsabilité
Le site Art en lignes propose également des liens vers des sites externes
(institutions culturelles, musées, ressources pédagogiques, etc.).
L’éditeur du site ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites tiers.